Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
4622611
Date de dépôt :
10/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2030
Présentation de la marque ENCHAMPS'TE
Déposée par voie électronique le 10 février 2020 par GINARD INVEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ENCHAMPS'TE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-10 du 6 mars 2020.
Le déposant est GINARD INVEST domicilié(e) 19 ROUTE DE LA GARE - 13570 - BARBENTANE - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GINARD INVEST, Monsieur ERIC GINARD domicilié(e) 19 ROUTE DE LA GARE - 13570 - BARBENTANE - France .
La marque ENCHAMPS'TE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4622611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENCHAMPS'TE arrivera à expiration en date du 10 février 2030.
GINARD INVEST a également déposé les autres marques suivantes : Mamy Janine , Mamie Janine , Mission Terroir , DU CHAMP A L'ASSIETTE , RESEAU Provence Dauphiné , FRAICHEUR DU COIN , VERT POM , PROVENCE DAUPHINE , Vert POM , Plus près, plus frais
Déposant :
GINARD INVEST - 19 ROUTE DE LA GARE - 13570 - BARBENTANE - France
Mandataire :
GINARD INVEST, Monsieur ERIC GINARD - 19 ROUTE DE LA GARE - 13570 - BARBENTANE - France
Historique :
Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10
Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41
Classe 29 - Produit
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe 30 - Produit
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Classe 31 - Produit
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ;
Classe 35 - Service
Vente en gros ou au détail de tous fruits et légumes frais, produits de la mer, volailles, aromates, fleurs, huile d'olive ;
Classe 39 - Service
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits).
